Mentions légales et crédits photos

Crédits photos

La récupération ou l’impression des photos figurant sur ce site Internet sont interdites.

Photographe des illustrations sur le site : Hervé Leclair (www.aspheries.com)

Etablissements photographiés et présents sur le site en illustration :

Abbaye de Belleperche à Montauban, Abbaye de Fontfroide, Abbaye Saint-Martin-du-Canigou à Casteil, Abbaye Sylva Plana à Laurens, Abracadabranche à Thoiras, Abyss Plongée au Cap d’Agde, Air de Nature à St Quentin la Poterie, Alcôve Marine à Gruissan, Argileum à Saint-Jean-de-Fos, Arnaud de Villeneuve à Rivesaltes, Atelier de Nicolas à Aigues-Mortes, Auberge Côté Jardin à Conilhac-Corbières, Auberge d’Uzès, Auberge du Bon Vivant à Argelès-sur-Mer, Auberge du Cèdre à Lauret, Bains de Camargue au Grau-du-Roi, Base de plein air du Salagou à Clermont-l’Hérault, Bâteau Le Colombiers à Colombiers, Beauvignac Caveau de Mèze, Bistrot d’Hervé à Agde, Bouche à Oreille à Simorre, Brasserie La Gervoise, Cabanes dans les Bois à Villalier, Camargue Autrement au Grau-du-Roi, Camargue Aventure au Grau-du-Roi, Camping Cévennes Provence à Anduze, Camping Club Californie Plage à Vias, Camping des Jardins Catalans à Argelès-sur-Mer, Camping Domaine Saint Laurent à Montferrand, Camping du Pont de Braye à Chastanier, Camping L’Arize à La Bastide-de-Sérou, Camping La Pinède à Lézignan-Corbières, Camping La Riviere à Saint-Hippolyte, Camping La Sousta à Remoulins, Camping Le Bois Fleuri à Argelès-sur-Mer, Camping Le Florida à Elne, Camping Le Roussillon à Saint-Cyprien, Camping Le Sérignan Plage à Sérignan, Camping Le Texas à Argelès-sur-Mer, Camping Le Trivoly à Thoreilles, Camping Le Val de l’Arre à Le Vigan, Camping Les Aillos, Camping Les Galets à Argelès-sur-Mer, Camping Les Mimosas à Narbonne, Camping Les Plans à Mialet, Camping Les Sous-Bois du Lac à Chastanier, Camping Ma Prairie à Canet-en-Roussillon, Camping Mer et Soleil au Cap d’Agde, Camping résidentiel La Pinède à Castelnau-de-Guers, Canoë 2000 à La Malène, Canoë au Moulin de la Malène, Canyoning Côté Sud, Cap Nature à Figeac, Cap Nature à Pradines, Cave de l’Etoile à Banyuls, Caves Byrrh à Thuir, Cellier des Demoiselles à Saint-Laurent-de-la-Cabrerisse, Centre nautique du Cap d’Agde, Chartreuse Villeneuve-les-Avignon, Château Autignac, Château Auzias à Pennautier, Château Cabezac, Château Condamine Bertrand à Lézignan-la-Cèbe, Château d’Agel, Château d’Anglès à Saint-Pierre-la-Mer, Château d’Orfeuillette à Albaret-Sainte-Marie, Château de Flaugergues à Montpellier, Château de Fourques à Juvignac, Château de l’Hoste à Saint-Beauzeil, Château de la Liquière à Cabrerolles, Château de Lascaux à Vacquières, Château de Lastours à Portel-des-Corbières, Château de Lunas, Château de Pena à Cases-de-Pène, Château de Pennautier, Château de Pondres à Villevieille, Château de Rey à Canet-en-Roussillon, Château de Riell à Molitg-les-Bains, Château des Ducs de Joyeuse à Couiza, Château Guilhem à Malviès, Château Jonqueres d’Oriola à Corneilla del Vercol, Château la Dournie à Saint-Chinian, Château Le Bouis à Gruissan, Château Saint-Jacques-d’Albas à Laure-Minervois, Chemin des Rêves à St Gély-du-fesc, Clos d’Alice à Le Pouget, Clos des Coustoulins à Lacoste, Clos Triguedina à Vire-sur-Lot, Club Emeraude à Argelès-sur-Mer, Collines du Bourdic à Bourdic, Compagnie Maritime Leucate, Côte Vermeille à Port-Vendres, Cyrpeo à Lunel, Domaine Beauregard à Mirouze, Domaine Cazes à Port Vendres, Domaine de Bel Air, Domaine de Cebène à Faugères, Domaine de Coursac, Domaine de Jougla, Domaine de l’Abbé Sauniere à Rennes-le-Château, Domaine de l’Arjolle à Pouzolles, Domaine de l’Engarran à Laverune, Domaine de la Croix Belle à Puissalicon, Domaine de la Grande Sieste à Aniane, Domaine de la Yole à Vendres, Domaine de Pierre Belle à Lieuran-les-Béziers, Domaine de Piquemal à Espira de l’Agly, Domaine de Preignes-le-Vieux, Domaine des Sauvaire à Crespian, Domaine Grand Chemin à Savignargues, Domaine La Peirière à Tuchan, Domaine Les Caizergues à Brissac, Domaine Mas Gourdou à Valflaunes, Domaine Pradines le Bas à Béziers, Domaine Saint Hilaire à Montagnac, Domaine Saint Pierre de Serjac à Puissalicon, Domaine Sarrat de Goundy à Armissan, El Taller à Taurinya, Famille Fabre Balade Vigneronne, Ferme Biterroise à Beziers, Ferme du Ramier à Montauban, Fort Saint André à Villeneuve-lès-Avignon, Forteresse de Salses, Fun Camping à Fitou, Gîte du Blanc Mûrier à Flaux, Grand Hôtel du Golfe à Argeles-sur-Mer, Grand Hôtel Les Flamants Roses, Grand Tetras à Font-Romeu, Grange de Labahou à Anduze, Granhota à Clermont-le-Fort, Grotte de Clamouse à Aniane, Grotte de Fontrabiouse, Grotte de Trabuc à Mialet, Hostellerie du Grand Duc à Gincla, Hostellerie Provençale à Uzès, Hôtel de Paris à Sète, Hôtel des Arcades à Aigues-Mortes, Hôtel du Mont Aigoual à Meyrueis, Hôtel Entraigues à Uzès, Hôtel Estelou à Sommières, Hôtel Europe à La Grande Motte, Hôtel Family à Meyrueis, Hôtel In Situ à Béziers, Hôtel Kyriad à Nîmes, Hôtel La Résidence à Narbonne, Hôtel Operalia Les Pins à Balaruc-les-Bains, Hôtel Palmyra au Cap d’Agde, Hôtel Particulier à Béziers, Hôtel Port Marine à Sète, Hôtel Quetzal à La Grande Motte, Hôtel Restaurant Planes à Saillagouse, Hôtel Saint-Génies à Uzès, Hôtel Ulysse à Montpellier, Hôtel Villa Duflot à Perpignan, Jardin aux Sources à Brissac, Kayak Vert à Colias, Kayakmed à Sète, L’Ombre des Oliviers à Cazilhac, L’Ortensia à St Gervais-sur-Mare, L’Oulibo à Bize-Minervois, La Caminaira à Causse-de-la-Selle, Les Vignerons de Tornac, Lozerette à Cocures, Maison de la Lozère à Montpellier, Maison du Terroir à Maury, Maison Noilly Prat à Marseillan, Maison Prades, Mas Alart à Saleilles, Mas Conil à Aubussargues, Mas d’Huston à Saint-Cyprien, Mas de l’Etoile à Aigues-Mortes, Mas de la Seranne à Aniane, Mas de Riri à Celles, Mas des Tourelles à Beaucaire, Mas du Coupétadou à Vialas, Mas du Notaire à Vauvert, Mas du Novi à Montagnac, Mas Latour Lavail à Perpignan, Mas Montel à Aspères, Mas Paumarhel à Azillanet, Miellerie du Salagou à Clermont-l’Hérault, Moulin de Sainte-Anne à Villegly, Natu Rando à Remoulins, Navivoile à Port-la-Nouvelle, Nostra Demora à Quillan, Office de Tourisme de Sommières, Parc Animalier de Gramat, Petits Trains du Cap d’Agde, Port Mahon Sigean, Portel des Arnaud à Durfort-et-Saint-Martin, Pré Morjal à Ispagnac, Prieuré Saint-Michel, Pyrénées Trekking à Arreau, Relais de l’Oustau Camarguen au Grau-du-Roi, Relais du Belloch à Angoustrine-Villeneuve-des-Escaldes, Remparts et Musée d’Aigues-Mortes, Résidence Albatros à Palavas-les-Flots, Résidence Mer et Golf à Argelès-sur-Mer, Restaurant La Chapelle à Villeneuve-lès-Maguelone, Restaurant Le Dauphin au Grau-du-Roi, Restaurant Le Saint Bonheur à Saint Bauzille, Rives Blanques à Limoux, Rives des Corbières à Port-Leucate, Roc de Massereau à Sommières, Rochers de Maguelonne à Villeneuve-lès-Maguelone, Sieur d’Arques à Limoux, Soulio à La Malène, Splendid Hotel au Grau du Roi, Table de Haute Serre à Cieurac, Tours et Terroirs à Gignac, Train à vapeur des Cévennes à Anduze, Transgardon à Saint-Privat-de-Vallongue, Vallon du Villaret à Bagnols-les-Bains, Villa Escandorgue à Lodève, Village de gîtes du Haut du Gévaudan à Montrodat, Visiatome à Chusclan, VVF La Noria à Sigean, Wind Club Corbières à Sigean.

Mentions légales

Informations légales

Le site www.qualite-tourisme-occitanie.fr est édité par le Comité Régional du Tourisme et des Loisirs Occitanie, Association Loi 1901, dont le siège social est situé 64 rue Alcyone, CS 79507, 34960 Montpellier – téléphone (standard) : 04 30 63 84 20 – adresse de courrier électronique : information@crtoccitanie.fr

Le site a pour objectif de fournir les informations institutionnelles, ainsi que des informations d’ordre général sur les offres ou services proposés par le Comité Régional du Tourisme et des Loisirs Occitanie. Toutes les informations mentionnées sur le site sont données à titre indicatif et ne sont en aucune manière contractuelles ou assimilées à un devoir de conseil.

Hébergeur

Le présent site est hébergé par OVH qui a son siège social au 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – France
Pour contacter cet hébergeur, rendez-vous à l’adresse http://www.ovh.com/fr/support/

Contenu du site

ACCES AU SITE

L’accès à l’url www.qualite-tourisme-occitanie.fr est gratuit. Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de tout utilisateur du site, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication.

Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constitue des délits passibles de sanctions pénales.

L’utilisateur du site internet www.qualite-tourisme-occitanie.fr reconnait disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site internet, et reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. L’utilisateur du site reconnaît avoir pris connaissance des présentes mentions légales et s’engage à les respecter.

Les utilisateurs du site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant d’informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d’une manière générale de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

RESPONSABILITE

Le Comité Régional du Tourisme et des Loisirs Occitanie s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, et se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu ou la présentation de ce site. Il ne peut cependant en garantir l’exhaustivité. Il s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. Toutefois, il décline toute responsabilité en cas d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages de même qu’en cas d’interruption ou d’indisponibilité du service. Ce site Internet n’est pas contractuel. Les informations sont données à titre indicatif et il est recommandé de se les faire confirmer. À ce titre la responsabilité du Comité Régional du Tourisme et des Loisirs Occitanie ne saurait en aucun cas être retenue lors de dommages indirects quels qu’ils soient.

Le Comité Régional du Tourisme et des Loisirs Occitanie ne peut être tenu responsable de toute décision prise sur la base d’une information contenue sur ce site, ni de l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers et se dégage en particulier de toute responsabilité découlant de la transmission d’informations confidentielles sur le réseau Internet.

Le Comité Régional du Tourisme et des Loisirs Occitanie ne saurait être tenu responsable des éléments en dehors de son contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par l’environnement technique de tout utilisateur (ordinateurs, logiciels, équipements réseaux, modems, téléphones, …) et tout matériel utilisé pour accéder au site web.

Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un email à l’adresse qualite.tourisme@crtoccitanie.frDans l’hypothèse où un utilisateur souhaiterait utiliser un des contenus du site (texte, image…), il s’engage à requérir l’autorisation préalable et écrite au Comité Régional du Tourisme et des Loisirs Occitanie, en écrivant à l’adresse suivante : qualite.tourisme@crtoccitanie.fr.

Informatique et libertés

Protection des données à caractère personnel

Le Comité Régional du Tourisme et des Loisirs Occitanie comprend l’importance du respect de la protection des données à caractère personnel vous concernant comme élément déterminant de la relation de confiance établie avec vous. Les traitements de données à caractère personnel mis en œuvre dans le cadre de ce site sont fondés sur la loi, l’intérêt légitime du Comité Régional du Tourisme et des Loisirs Occitanie ou du consentement donné par l’utilisateur.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, d’interrogation, de limitation, de portabilité, d’effacement, de modification et de rectification des informations vous concernant. Vous disposez également d’un droit d’opposition au traitement de vos données à caractère personnel, ainsi que d’un droit d’opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale. Vous disposez enfin du droit de définir des directives générales et particulières définissant la manière dont vous entendez que soient exercés, après votre décès, ces droits.

Vous pouvez exercer ces droits auprès du gestionnaire du site à l’adresse suivante : information@crtoccitanie.fr ou par courrier postal à Comité Régional du Tourisme et des Loisirs Occitanie CS 79507 34960 MONTPELLIER Cedex 2, accompagné d’une copie d’un titre d’identité signé.

Vous avez aussi le droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés, autorité de contrôle en charge du respect des obligations en matière de protection des données à caractère personnel. Déjà engagé au service de la protection de vos données, le Comité Régional du Tourisme et des Loisirs Occitanie s’engage résolument à répondre à toutes vos interrogations sur l’usage de ces données et à restreindre leurs diffusions aux strictes nécessités de l’exercice de son activité

Mentions d’informations détaillées

Pour toute demande relative à vos données personnelles, vous pouvez contacter information@crtoccitanie.fr.
Vous êtes un partenaire ou client ou prospect, cette notice d’informations vous est communiquée afin de vous informer de vos droits et des modalités de leur exercice. Elle vous informe également sur les utilisations faites par le Comité Régional du Tourisme et des Loisirs Occitanie de vos données personnelles.

Utilisation des cookies et statistiques

La navigation sur ce site est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site.

Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre des mesures de fréquentation anonymes (via des outils tels que Xiti ou Google Analytics).

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services de ce site. L’utilisateur peut toutefois configurer sont navigateur de manière à empêcher l’enregistrement et l’exploitation de ses données personnelles.

Propriété intellectuelle

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, logos, graphismes et tous les autres éléments composant le site www.qualite-tourisme-occitanie.com sont de l’utilisation exclusive du Comité Régional du Tourisme et des Loisirs Occitanie.

Toute représentation, reproduction, imitation ou usage total ou partiel de ce site et de ses signes distinctifs, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse du Comité Régional du Tourisme et des Loisirs Occitanie, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code la propriété intellectuelle.

Les bases de données figurant sur le site sont protégées par les articles L.341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est sanctionnée toute extraction ou réutilisation qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu des bases de données.

Liens hypertextes

Le site www.qualite-tourisme-occitanie propose des liens vers d’autres sites. Ces sites, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site www.qualite-tourisme-occitanie.

L’équipe du Comité Régional du Tourisme et des Loisirs Occitanie n’a pas la maîtrise de leur contenu et décline toute responsabilité quant aux informations qui y sont présentées.

En conséquence, les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir de www.qualite-tourisme-occitanie ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité du Comité Régional du Tourisme et des Loisirs Occitanie.

Par ailleurs, le Comité Régional du Tourisme et des Loisirs Occitanie n’est pas responsable des liens hypertextes pointant vers le présent site et la création de liens hypertextes vers l’url www.qualite-tourisme-occitanie est soumis à l’accord expresse préalable du Comité Régional du Tourisme et des Loisirs Occitanie.

CONFIDENTIALITE DES COURRIERS

Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.

Concernant les informations relatives à l’envoi de courriers électroniques nous vous informons que les courriers électroniques sont conservés sur support informatique le temps pour le Comité Régional du Tourisme et des Loisirs Occitanie de fournir une réponse.

Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes Mentions Légales, constituant conditions générales d’utilisation sont rédigées en français, seule langue faisant foi en cas de litige, même en présence de traductions.

L’usage du site est régi par la loi française à l’exception de toute autre législation.

En cas de différend et à l’épuisement des voies de recours internes et externes présentées dans le Dispositif de Conciliation, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître du litige.

Modification

Le Comité Régional du Tourisme et des Loisirs Occitanie se réserve le droit de modifier le contenu de la présente notice légale à tout moment et sans préavis. L’utilisateur est donc invité à la consulter régulièrement.